Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) le tuye de mesandans
/
HERITAGE Comtois
Marque expirée - Marque en non vigueur

HERITAGE Comtois
le tuye de mesandans, sas

Numéro de dépôt :
3700656
Date de dépôt :
23/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2019
HERITAGE Comtois de le tuye de mesandans

Présentation de la marque HERITAGE Comtois

Déposée le 23 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) le tuye de mesandans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERITAGE Comtois »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) le tuye de mesandans domicilié(e) 1 za en chandin - 25680 - MESANDANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 098 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le tuye de mesandans domicilié(e) 1 za en chandin - 25680 - MESANDANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERITAGE Comtois est expirée depuis le 23 décembre 2019.

le tuye de mesandans a également déposé les autres marques suivantes : BONFILS VIANDES


le tuye de mesandans, sas - 1 za en chandin - 25680 - MESANDANS - France - SIREN 413098237


le tuye de mesandans - 1 za en chandin - 25680 - MESANDANS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement avec modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ COMTE ” ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.